Courriers du SA13

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Lire le courrier adressé à tous les candidats à l’élection municipale de Marseille

Au lendemain du drame de la Rue d’Aubagne, le 5 novembre 2018, le Syndicat des Architectes, avait écrit à Monsieur le Préfet de Région, Pierre DARTOUT et à Monsieur le Ministre, Julien DENORMANDIE, Ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales, chargé de (...)

16 juin 2016 | Objet : Projet de loi portant sur « la Création, l’Architecture et le Patrimoine » « Monsieur le Député, Le projet de loi sur « la Création, l’Architecture et le Patrimoine - dite Loi CAP » a été examiné à deux reprises par l’Assemblée Nationale et le Sénat, sans consensus sur (...)

22 avril 2016 | Ainsi que vous le savez sans doute, le SA13 est affilié depuis des lustres à l’Union Nationale des Professions Libérales (UNAPL). Celle-ci vient d’élaborer un dossier contestant un aspect de la Loi El Khomri : Avec le projet de loi EL KHOMRI, la représentativité patronale ne (...)

15 janvier 2016 | Après une première lecture en septembre 2015 à l’Assemblée nationale du projet de loi CAP (relatif à la liberté de la Création, à l’Architecture et au Patrimoine), les sénateurs l’examineront à leur tour début février 2016. À l’initiative de l’unsfa, un courrier a été adressé aux députés (...)

22 septembre 2015 | En concertation avec l’UNSFA, le SA13 a adressé un courriel nominatif aux 16 députés des Bouches-du-Rhône, concernant le projet de loi relatif à la liberté de la Création, à l’Architecture et au Patrimoine (dite loi CAP). « M. le Député, Mme la Députée, Nous vous sollicitons suite à (...)

12 novembre 2015 | Le SA13 a adressé un courrier aux 10 candidats en PACA avec une série de questions relatives à l’aménagement du territoire. Cette initiative a été réalisée en concertation avec l’UNSFA et les syndicats départementaux des autres Régions. LES QUESTIONS • Quelles politiques (...)