Commission Maîtrise d’Œuvre

Depuis le mois de février 2012 le bureau du SA13 a mis en place une Commission Maîtrise d’Œuvre
[voir les différentes commissions du SA13 et leur référents - rub. SA13 > Équipe].



Cette commission réfléchit sur les points suivants :
- relations contractuelles et répartition des responsabilités au sein des équipes de maîtrise d’œuvre
- modalités de rémunération de la maîtrise d’œuvre
- modalités de répartition des honoraires entre mandataire et co-traitants
- nouvelles responsabilités ou pas de la maîtrise d’œuvre dans le nouveau contrat de Performance Énergétique…

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LA PRÉSENTATION

LA LISTE DES ÉTUDES SUPPLÉMENTAIRES DEPUIS LA LOI MOP

et LE GUIDE À L’INTENTION DES MAÎTRE D’OUVRAGES PUBLICS - pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre édité par la MICQ (Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques) - mis à jour en janvier 2011